Conditions Générales de Vente

Page provisoire. ORB étant en cours d'immatriculation, ces conditions générales de vente seront complétées avec la forme juridique définitive (SIRET, capital social, siège social) dès la création effective de l'entreprise. Ne pas publier en l'état.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ORB et ses clients dans le cadre de la conception et de la réalisation de shows laser, scénographies lumineuses et prestations associées.

2. Devis et commande

[À compléter : modalités de devis, délai de validité, modalités d'acceptation.]

3. Tarifs et modalités de paiement

[À compléter : conditions tarifaires, acompte, solde, moyens de paiement, pénalités de retard.]

4. Exécution de la prestation

[À compléter : conditions techniques d'accès au site, météo, annulation, force majeure.]

5. Responsabilité et assurance

[À compléter : assurance responsabilité civile professionnelle, limites de responsabilité.]

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. [À compléter : tribunal compétent.]